Sommaire du JOPF électronique N°2015-53 NS du 14 décembre 2015
ci-dessous le Sommaire du JOPF électronique N°2015-16 du 14 décembre 2015 portant diverses mesures fiscales à l’importation pour l’année 2016. Loi du Pays n° 2015-16 du 14-12-2015
Compte rendu du Conseil des ministres du 14 décembre 2015
Compte rendu du Conseil des Ministres – séance lundi 14 décembre 2015
HORAIRES DE VENTE D ALCOOL FIN D ANNEE
Ci-dessous l’arrêté Arrêté 1524 CM du 07_11_2013 Les Fêtes de fin d’année approchent ! Nous vous rappelons que les conditions de vente d’alcool pour les fêtes n’ont pas changées depuis 2013. En effet, l’arrêté 1524 CM du 07.11.2013 en pièce jointe est toujours d’actualité. Le gouvernement avait pris un arrêté d’ordre public instituant la possibilité…
Arrete tarifs biosecurite
Ci-dessous la note 751. A 1920 tarifs biosecurite JOPF
Tarif Prestation Biosecurite
ci dessous n° 751 PR/SDR/QAAV du 10/12/15. n°751 note importateurs tarifs biosecurite
Compte rendu du Conseil des ministres du 9 décembre 2015
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des ministres du mercredi 9 décembre 2015 dernier. Compte rendu du Conseil des Ministres – mercredi 9 décembre 2015
Certificat viandes Nouvelle Zelande
Vous trouverez ci-dessous la note aux importateurs n° 747 PR/SDR/QAAV du 07/12/15. n°747 certificat viandes NZ
Compte rendu des Ministres du mercredi 2 décembre 2015
Veuillez trouver ci-dessous , le compte rendu des ministres du mercredi 2 décembre 2015 Compte rendu du Conseil des Ministres du mercredi 2 décembre 2015Proposition de LP sur la profession de comptable
Compte rendu du Conseil des Ministres – lundi 2 nov 2015
Compte rendu du Conseil des Ministres – lundi 2 nov 2015
Projet de Délibération portant approbation par l’APF des orientations stratégiques 2015-2024 de la politique de santé
Proposition de LP sur la profession de comptable schéma d’orgnaisation sanitaire 2015-2020 Orientations statégiques 2015-2024 politique de santé Plan de charge du 27-10 au 25-11-15