La note aux opérateurs n°132 du 28-01-16
Veuillez trouver ci-dessous la note aux opérateurs n°132 du 28-01-16 relative à l’aménagement d’un régime fiscal et douanier privilégié en matière d’énergie et de développement durable. NO 132 du 28-01-16
LP n° 2015-4 du 14 avril 2015 relative aux pratiques commerciales
Vous voulez bien vouloir trouver ci-dessous la note aux opérateurs que la DGAE adressé à la CCISM, destinée à faciliter la compréhension des dispositions de la loi visée en objet. NOTE OPERATEURS
Compte rendu du Conseil des ministres du 27 janvier 2016
Vous trouverez ci-dessous le fichier compte rendu du conseil des ministre du 27 janvier 2016 . Compte rendu du Conseil des Ministres – Mercredi 27 janvier.pdf
Certificat produits peche Danemark
Vous Trouverez ci-dessous la note aux importateurs n° 120 PR/SDR/QAAV du 27/01/16. n°120 certificat produits peche Danemark