Conformément à la délibération n°2003-171 du 06/11/2003 et à l’arrêté n° 1631 CM du 22 octobre 2015 arrête-n°1631-cm-du-22-10-2015-jopf, le Comité consultatif SOFIX s’est réuni le vendredi 30 septembre 2016 à 13h30, à la Direction des douanes (bâtiment PETROPOL à Fare’Ute, plan : https://goo.gl/maps/wCm7YSwHzzt, 2ème étage. L’objectif de ce comité était de présenter l’avancement du projet de migration et…
compte-rendu-des-ministres-du-28-septembre-2016
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Pour information, veuillez trouver ci-joint, une note aux opérateurs n° 5823 relatif aux denrées alimentaires, d’aliments pour animaux producteurs de denrées alimentaires et des produits cosmétiques originaires ou en provenance du Japon à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima (réf. Arrêté n° 1319/CM du 8 septembre 2016). declaration-des-produits-originaires-ou-en-provenance-du-japon note-aux-operateurs-n5823-dgae-conso-du-19-septembre-2016 arrete-n-1319-du-8-septembre-2016
compte-rendu-conseil-des-ministres-mercredi-21-septembre-2016
Cette manifestation à l’initiative du Ministère de la Relance Economique et organisée sous le haut patronage du Président de la République vous est destinée. Le MEDEF Pf, la CGPME, la CCISM ont été associés aux réunions préparatoires. Pilotées par nos 2 Référents de Commission Economie, des points d’étape ont été présentés régulièrement par sa Présidente…
Veuillez trouver ci-joint le calendrier des négociations salariales 2017 ainsi que le courrier du Directeur du travail. Calendrier-négociations-salariales-2017 / Courrier-de-inspection-du-travail-nego-sal-2017 Pour chaque branche, trois dates ont été prévues. Les premières rencontres débutent lundi 24 octobre 2016. Pour le secteur du COMMERCE : * 1ère réunion : Mercredi 26 octobre 2016 à 13h * 2ème réunion : Mercredi 16…
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