Compte rendu du Conseil des ministres du 15 juin 2016
Veuillez trouver en ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres de ce jour Compte rendu du Conseil des Ministres du mercredi 15 juin 2016
Compte rendu du Conseil des Ministres mercredi 1er juin 2016
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du Conseil des Ministres de ce jour : Compte rendu du Conseil des Ministres mercredi 1er juin 2016
Note aux opérateurs n°634 du 31-05-16
Vous trouverez ci-dessous la note aux opérateurs n°634 du 31-05-16 ayant pour objet : Modification du régime fiscal particulier applicable à l’importation des oeuvres d’art – LP 2016-18 du 19 mai 2016 portant reconnaissance des professions artistiques et diverses mesures en faveur de l’art en Polynésie française. NO 634 du 31-05-16
Compte rendu du Conseil des Ministres mercredi 25 mai 2016
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu du conseil des ministres de ce jour Compte rendu du Conseil des Ministres mercredi 25 mai 2016
Compte rendu – Conseil des ministres du 4 mai 2016
Vous trouvez ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres de ce jour. Compte rendu – Conseil des ministres du 4 mai 2016.pdf
Renouvellement du bureau 2016
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 13 AVRIL 2016 La Fédération Générale du Commerce a tenu son Assemblée Générale Ordinaire le 13 avril 2016 à 10h dans les locaux du Medef Polynésie française. A cette occasion, les membres présents et représentés ont procédé au renouvellement des membres du bureau et des administrateurs. Les membres du…
Compte rendu du Conseil des ministres du 27 avril 2016
Vous troueverez ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres du 27 avril 2016. Vous trouverez également un dossier de presse complémentaire relatif au premier sujet abordé dans le communiqué : la modernisation du code de procédure civile. DOSSIER DE PRESSE – MODERNISATION DU CODE DE PROCEDURE CIVILE DE POLYNESIE FRANÇAISE Compte rendu du Conseil des…
Compte rendu de l’AGO FGC du 13/04/2016
Nous faisons suite à l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle qui s’est tenue le mercredi 13 avril 2016, et nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint : – le compte-rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire – le Rapport moral 2015 et annexes : Annexe-Evol°-comparative-emplois Annexe 1 -Synthèse CESC 2015 – JP.GAUDFRIN – le rapport financier 2015,, –…
Note aux opérateurs : Réforme du régime de soutien des prix du riz blanc
Voulez trouver ci-dessous, une note aux opérateurs relative à la Réforme du régime de soutien des prix du riz blanc. Note aux opérateurs – Réforme du régime de soutien des prix du riz blanc
Compte rendu du Conseil des ministres du 13 avril 2016
Vous troueverez ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres de ce jour.