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Auteur de l’article : MCI TAHITI
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Certificats produits apicoles Australie note

Compte-RenduPar MCI TAHITI 5 avril 2016

n°424-PJ 1 Certificat produits apicoles comestibles irradies Australie n°424 note importateurs produits apicoles Australie n°424-PJ 3 Certificat aliments contenant propolis irradiee Australie n°424-PJ 4 Certificat aliments contenant propolis rafinee Australie n°424-PJ 2 Certificat aliments contenant ingredients apicoles irradies sauf propolis Australie n°424-PJ 5 Certificat produits contenant cire abeille irradiee Australie n°424-PJ 6 Certificat cire abeille…

REUNION CHSP DU 22.3.16‏

Compte-Rendu, telechargementsPar MCI TAHITI 5 avril 2016

DLC Evolution arrêté 1119 2016.01.28_Arre¦éte¦ü n-¦ 1119projet tableau 2016.01.28__projetA1119DLC

DLC-DLUO-prochaines réunions‏

AnnoncesPar MCI TAHITI 1 avril 2016

Pour information, veuillez trouver, ci-dessous, une mise à jour du projet de texte relatif aux durées maximales de conservation de certaines denrées alimentaires animales ou d’origine animale évoqué à l’occasion de la réunion du 22 mars dernier. 2016.03.31_Arrêté n° 1119projet tableau

Obligation d’emploi des TH‏

Lois du pays et textes, telechargementsPar MCI TAHITI 21 mars 2016

Vous trouverez ci-dessous la Loi du Pays n°2016-9 du 14/03/16 relatif aux travailleurs handicapés, parue au JOPF . Loi du Pays n° 2016-9 du 14-03-2016

Compte rendu du Conseil des ministres du 16 mars 2016

Compte Rendu, Compte-RenduPar MCI TAHITI 16 mars 2016

Compte rendu – Conseil des ministres 16 mars 2016 qualité eaux de consommation archipels qualité eaux de consommation iles du Vent qualité eaux de baignade

n°363 certificat produits peche Chili

Note aux importateurs, telechargementsPar MCI TAHITI 15 mars 2016

n°363 certificat produits peche Chili

Mauris interdum lobortis bibendum

Non classéPar MCI TAHITI 8 mars 2016

Viva ladiet metus nulla. Hitrices orci leo, et feugiat eros tristique et. Proin ligula justo, iaculis quis ornare in nulla purus amitos.

Compte rendu du Conseil des ministres du 2 mars 2016‏

Compte Rendu, Compte-RenduPar MCI TAHITI 2 mars 2016

Vous trouver ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres de ce jour, ainsi que des photos relatives à la participation de la Polynésie française au Forum UE-PTOM.

Compte rendu du Conseil des ministres du 24 février 2016‏

Compte Rendu, telechargementsPar MCI TAHITI 25 février 2016

Veuillez trouver ci-dessous le communiqué du Conseil des ministres de 24 février 2016. Compte rendu – Conseil des ministres du 24 février 2016

Texte adopté n° 2016-8 LP/APF du 16 février 2016 : Modification du code de commerce SOLDES‏

Téléchargement - Texte et ReglementationsPar MCI TAHITI 24 février 2016

Vous trouverez ci-dessous le texte adopté n° 2016-8 LP/APF du 16 février 2016 de la loi du pays portant modification des articles de la partie législative du code de commerce relatifs aux soldes. Texte adopté LP n° 20168 LP-APF du 16-02-2016