NO 178 du 05-02-16
Veuillez trouver ci-dessous la note aux opérateurs n°178 du 05-02-16 relative à la possibilité d’indiquer la représentation fiscale dans la case 52 du DAUP. NO 178 du 05-02-16
NO 176 du 05-02-16
Veuillez trouver ci-dessous la note aux opérateurs n°178 du 05-02-16 relative à la possibilité d’indiquer la représentation fiscale dans la case 52 du DAUP. NO 176 du 05-02-16
Notes aux opérateurs : délai de stockage des marchandises
Veuillez trouver ci joints 2 notes aux opérateurs n°143 et n°147 en date du 01/02/2016 respectivement relatives à : – prolongement du délai de stockage des marchandises placées en entrepôt privé banal et particulier. NO_143_du_01-02-16[1] – modification du délai de réimportation dans le cadre du système des échanges standards. NO_147_du_01-02-16[1]
Certificats aliments pour animaux France
Vous trouverez ci-dessous la note aux importateurs n° 139 PR/SDR/QAAV du 01/02/16. n°139 certificats aliments pour animaux France
La note aux opérateurs n°132 du 28-01-16
Veuillez trouver ci-dessous la note aux opérateurs n°132 du 28-01-16 relative à l’aménagement d’un régime fiscal et douanier privilégié en matière d’énergie et de développement durable. NO 132 du 28-01-16
LP n° 2015-4 du 14 avril 2015 relative aux pratiques commerciales
Vous voulez bien vouloir trouver ci-dessous la note aux opérateurs que la DGAE adressé à la CCISM, destinée à faciliter la compréhension des dispositions de la loi visée en objet. NOTE OPERATEURS
Certificat produits apicoles France
Vous trouver ci-dessous la note aux importateurs n° 77 PR/SDR/QAAV du 20/01/16. Vous pouvez télécharger sur le lien ci-dessous : n°77 certificat produits apicoles France
Sommaire du JOPF électronique N°2015-53 NS du 14 décembre 2015
ci-dessous le Sommaire du JOPF électronique N°2015-16 du 14 décembre 2015 portant diverses mesures fiscales à l’importation pour l’année 2016. Loi du Pays n° 2015-16 du 14-12-2015
HORAIRES DE VENTE D ALCOOL FIN D ANNEE
Ci-dessous l’arrêté Arrêté 1524 CM du 07_11_2013 Les Fêtes de fin d’année approchent ! Nous vous rappelons que les conditions de vente d’alcool pour les fêtes n’ont pas changées depuis 2013. En effet, l’arrêté 1524 CM du 07.11.2013 en pièce jointe est toujours d’actualité. Le gouvernement avait pris un arrêté d’ordre public instituant la possibilité…
Arrete tarifs biosecurite
Ci-dessous la note 751. A 1920 tarifs biosecurite JOPF